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Dialogis - La tribu logistique

Formation & Conseil
en chaîne logistique et transport

// Thématique de la fiche formation

Import / export et douane

Savoir réaliser une « Déclaration d’Echanges de Biens » (DEB)

Objectifs

• Maîtriser les aspects déclaratifs liés à la circulation des biens entre les différents États membres de l'Union Européenne

• Établir correctement une déclaration d'échanges de biens

Public visé

Services comptables, fiscaux et financiers, service ADV, service export.

Pré-requis

• Apprenants : aucun

• Techniques et organisationnels : aucun

Durée ajustable

1 jour (7h de formation par jour)

Sur mesure en entreprise

Cette formation est réalisable uniquement sur le site de votre entreprise, pour bénéficier d’une formation sur mesure contactez-nous.

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Le programme personnalisable

Module 1 : Définition

  • • Entreprises concernées
  • • Pourquoi la DEB

Module 2 : La règlementation sur la déclaration d’échanges de biens (DEB)

  • • Textes communautaires et nationaux
  • • Le bulletin officiel des douanes (BOD)

Module 3 : A partir de quel montant ?

  • • A l’introduction
  • • A l’expédition

Module 4 : Qui et Que doit on déclarer ?

  • • Généralité
  • • Exceptions

Module 5 : Comment remplir la DEB ?

  • • Le seuil de 460 000€
  • • La période de référence
  • • La valeur, le régime
  • • Nature de la transaction
  • • Le mode transport
  • • L’origine des marchandises

Module 6 : Comment transmettre sa DEB ?

  • • L’accès à la DEB sur Pro douane
  • • Saisies, modifications
  • • Validation, transmission
  • • Historique et accusé réception

Module 7 : Déclaration Européenne de service (DES)

  • • Sources réglementaire
  • • Qui déclare
  • • Prestations de services à déclarer
  • • Comment déclarer
  • • Quand déclarer

Module complémentaire (en option) > accompagnement opérationnel :

Un accompagnement documentaire pourra être réalisé après la formation, à la demande des stagiaires.

Sur mesure sur le site de votre entreprise

Pour organiser cette formation pour un groupe de participants au sein de votre entreprise (partout en France et à l'étranger), et en personnalisant le programme : n’hésitez pas à nous contacter.

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