Formation pour identifier et appliquer les principes de la valeur en douane à l’import et à l’export

Import / export et douane

La gestion de la valeur en douane est essentielle pour optimiser les processus import/export tout en respectant les exigences réglementaires. Cette formation guide les participants à travers les concepts fondamentaux de la valeur en douane, en mettant l’accent sur les déclarations et les ajustements requis à l’importation et à l’exportation.

Durée de formation

1 jour

7 heures

picto objectifs peda

Objectifs pédagogiques

  • Connaître et aborder la valeur en douane à l’exportation.
  • Connaître et aborder la valeur en douane à l’importation.
picto pour qui

Pour qui ?

  • Responsables d’activité transport.
  • Responsables logistiques.
picto pré requis

Pré-requis

  • Aucun prérequis pour les apprenants.
  • Aucun prérequis techniques et organisationnels.
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Déroulé de la formation

1. Introduction

  • Tour de table :
    • Présentation du formateur et des apprenants
    • Recueil des attentes des apprenants

2. La valeur en douane à l’exportation

  • Définition
  • La valeur à déclarer
  • La valeur facturée et ajustement :
    • Les frais de transport
    • Les commissions
    • Frais d’études
    • Restitutions et aides à l’export
  • La déclaration de valeur à l’exportation :
    • Procédure normale (le DAU : document administratif unique)
    • Procédure simplifiée
  • Documents à joindre

3. La valeur en douane à l’importation

  • Définition
  • L’assiette des droits de douane :
    • La valeur transactionnelle
    • Taxation « ad valorem »
  • Principe de taxation aux droits :
    • Frais de transport et d’assurance
    • Frais connexes au transport
    • L’emballage
    • Chargement, déchargement
    • Stockage, surestaries
  • Les éléments à ajouter ou retrancher de la Valeur en douane
  • Calculer ses droits de douane
  • Exemples et exercices

4. Module complémentaire (en option) > accompagnement opérationnel

  • Environ 1 mois après la formation, les stagiaires sont contactés pour effectuer un point précis des
    applications et des réalisations qui ont été mises en œuvre ou qui sont en cours d’exécution suite
    à la formation. Si nécessaire, un rappel de certains points sera effectué. L’accompagnement à la
    mise en œuvre est entièrement personnalisable selon les besoins de l’entreprise. C’est une
    prestation optionnelle proposée par Dialogis.

5. Évaluation sommative

  • QCM

6. Plan d’actions

  • Énumération des points clés de la formation par chaque apprenant
  • Relevé des actions à mettre en place sur le site par chaque apprenant

7. Conclusion

  • Évaluation de la formation
  • Bilan et tour de table

Modalités d’évaluation

Évaluation de l’atteinte des objectifs pédagogiques

  • Évaluation formative (en cours de formation).
  • Évaluation sommative en fin de formation sous forme de QCM.

Évaluation de l’action de formation

  • Une évaluation à chaud est conduite afin de mesurer le niveau de satisfaction immédiate des apprenants.
  • Une évaluation à froid peut être conduite si prévue au cahier des charges.

Tarifs

À partir de 1650,00 € HT par jour. Devis sur demande.

Validation

Attestation de présence.

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851
apprenants formés en 2023

170
sessions de formations effectuées

141
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