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Dialogis - La tribu logistique

Formation & Conseil
en chaîne logistique et transport

// Thématique de la fiche formation

Import / export et douane

L’origine de la marchandise

Objectifs

• Connaître l'origine d'une marchandise

• Le statut d’exportateur agrée communautaire

• Le RCO (renseignement contraignant sur l’origine)

Public visé

Tout collaborateur en relation avec les douanes.

Pré-requis

• Apprenants : aucun

• Techniques et organisationnels : aucun

Durée ajustable

1 jour (7h de formation par jour)

Sur mesure en entreprise

Cette formation est réalisable uniquement sur le site de votre entreprise, pour bénéficier d’une formation sur-mesure contactez-nous.

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Le programme personnalisable

Module 1 : Pourquoi rechercher l’origine d’une marchandise

  • • A l’exportation
  • • A l’importation

Module 2 : Les règles d’origine

  • • L’origine non préférentielle
  • • L’origine préférentielle
  • • Les documents à présenter

Module 3 : Le couple pays/produit

  • • La position tarifaire du produit
  • • Identifier les accords préférentiels pour un pays
  • • Le principe de territorialité
  • • Le principe du transport direct

Module 4 : Le caractère originaire d’un produit

  • • Les matières importées de pays tiers à l’UE
  • • Les matières importées de l’UE
  • • Les règles de liste
  • • Les ouvraisons
  • • Les règles d’origine cumulative

Module 5 : Le statut d’exportateur agrée communautaire

  • • Conditions d’obtention
  • • Avantages

Module 6 : Le RCO (renseignement contraignant sur l’origine)

  • • Les avantages
  • • Conditions d’obtention

Module 7 : Annexes et Exemples

Module complémentaire (en option) > accompagnement opérationnel :

Environ 1 mois après la formation, les stagiaires sont contactés pour effectuer un point précis des applications et des réalisations qui ont été mises en œuvre ou qui sont en cours d’exécution suite à la formation. Si nécessaire, un rappel de certains points sera effectué. L’accompagnement à la mise en œuvre est une entièrement personnalisable selon les besoins de l’entreprise. C’est une prestation optionnelle proposée par Dialogis

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