L’origine de la marchandise

Module 1 : Pourquoi rechercher l’origine d’une marchandise

• • A l’exportation
• • A l’importation

Module 2 : Les règles d’origine

• • L’origine non préférentielle
• • L’origine préférentielle
• • Les documents à présenter

Module 3 : Le couple pays/produit

• • La position tarifaire du produit
• • Identifier les accords préférentiels pour un pays
• • Le principe de territorialité
• • Le principe du transport direct

Module 4 : Le caractère originaire d’un produit

• • Les matières importées de pays tiers à l’UE
• • Les matières importées de l’UE
• • Les règles de liste
• • Les ouvraisons
• • Les règles d’origine cumulative

Module 5 : Le statut d’exportateur agrée communautaire

• • Conditions d’obtention
• • Avantages

Module 6 : Le RCO (renseignement contraignant sur l’origine)

• • Les avantages
• • Conditions d’obtention

Module 7 : Annexes et Exemples

Module complémentaire (en option) > accompagnement opérationnel :

Environ 1 mois après la formation, les stagiaires sont contactés pour effectuer un point précis des applications et des réalisations qui ont été mises en œuvre ou qui sont en cours d’exécution suite à la formation. Si nécessaire, un rappel de certains points sera effectué. L’accompagnement à la mise en œuvre est une entièrement personnalisable selon les besoins de l’entreprise. C’est une prestation optionnelle proposée par Dialogis