Formation pour comprendre les règles d’origine et optimiser les échanges internationaux

Import / export et douane

La détermination de l’origine des marchandises est essentielle dans le commerce international. La formation L’origine de la marchandise explore les concepts clés de l’origine préférentielle et non préférentielle, les règles de territorialité et les accords préférentiels. Les participants apprendront à utiliser les renseignements contraignants sur l’origine (RCO) et à tirer parti des avantages du statut d’exportateur agréé communautaire.

Durée de formation

1 jour

7 heures

L’origine de la marchandise

Import / export et douane

1 jour

Disponible en distanciel

Disponible sur site

Voir le programme
picto objectifs peda

Objectifs pédagogiques

  • Connaître l’origine d’une marchandise.
  • Maîtriser le statut d’exportateur agréé communautaire.
  • Comprendre le RCO (renseignement contraignant sur l’origine).
picto pour qui

Pour qui ?

  • Responsable d’activité transport.
  • Responsable logistique.
picto pré requis

Pré-requis

  • Aucun prérequis pour les apprenants.
  • Aucun prérequis techniques et organisationnels.
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Déroulé de la formation

1. Introduction :

  • Tour de table :
    • Présentation du formateur et des apprenants,
    • Recueil des attentes des apprenants.

2. Pourquoi rechercher l’origine d’une marchandise

  • À l’exportation
  • À l’importation

3. Les règles d’origine

  • L’origine non préférentielle
  • L’origine préférentielle
  • Les documents à présenter

4. Le couple pays/produit

  • La position tarifaire du produit
  • Identifier les accords préférentiels pour un pays
  • Le principe de territorialité
  • Le principe du transport direct

5. Le caractère originaire d’un produit

  • Les matières importées de pays tiers à l’UE
  • Les matières importées de l’UE
  • Les règles de liste
  • Les ouvraisons
  • Les règles d’origine cumulative

6. Le statut d’exportateur agréé communautaire

  • Conditions d’obtention
  • Avantages

7. Le RCO (renseignement contraignant sur l’origine)

  • Les avantages
  • Conditions d’obtention

8. Annexes et Exemples

9. Module complémentaire (en option) > accompagnement opérationnel :

Environ 1 mois après la formation, les stagiaires sont contactés pour effectuer un point précis des applications et des réalisations qui ont été mises en œuvre ou qui sont en cours d’exécution suite à la formation. Si nécessaire, un rappel de certains points sera effectué. L’accompagnement à la mise en œuvre est une entièrement personnalisable selon les besoins de l’entreprise. C’est une prestation optionnelle proposée par Dialogis

10. Évaluation sommative

  • QCM

11. Plan d’actions

  • Énumération des points clés de la formation par chaque apprenant.
  • Relevé des actions à mettre en place sur le site par chaque apprenant.

12. Conclusion

  • Évaluation de la formation,
  • Bilan et tour de table.

Modalités d’évaluation

Évaluation de l’atteinte des objectifs pédagogiques

  • Évaluation formative (en cours de formation).
  • Évaluation sommative en fin de formation sous forme de QCM.

Évaluation de l’action de formation

  • Une évaluation à chaud est conduite afin de mesurer le niveau de satisfaction immédiate des apprenants.
  • Une évaluation à froid peut être conduite si prévue au cahier des charges.

Tarifs

À partir de 1650,00 € HT par jour. Devis sur demande.

Validation

Attestation de présence.

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170
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